PROTECTION DE LA MARQUE MAISON DE L'ALSACE CHAMPS ELYSEES ET LICENCE D'EXPLOITATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITIONDES LOCAUX DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX DE CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT EN CHARGE DES ÉCHANGES AVEC LE DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME PROMOTION DE 2019 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DE L'AVENANT DE CLÔTURE RELATIF AU FINANCEMENT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'EXPLOITATION DU LIVRE FONCIER D'ALSACE MOSELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET SCIENCES PO STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE À PARISCENTRE D'AFFAIRES ET MARQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPOT DE LA MARQUE COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION COLMAR-LIBERTY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/07/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 404 865 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE DE LA DIVERSITÉ LGBT DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DE L'AUTRE CERCLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE STRASBOURG - INSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRÈS DE LA CONFÉRENCE NATIONALE DES APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION DEPARTEMENTALE DANS LE TRENTIN HAUT-ADIGE (ITALIE) DU 23 AU 24 AVRIL 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2019 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/04/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE DEPLOIEMENT DU PALIER 1 DU PROGRAMME SYSTEME D'INFORMATION DES MDPH ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE,LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LA MDPH DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2019APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LASUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISMEMISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU SIEGE DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RÉGIONALE DES ACCUEILS DES VILLES FRANÇAISES D'ALSACE-LORRAINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin